ordre du jour

  • Conseil Communal de Nandrin le 26 juin 2017 ordre du jour

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    1.C.P.A.S. – Remplacement d’un membre du Conseil de l’Action sociale – Election de plein droit.


    2. C.P.A.S. tutelle spéciale 2017.3 – Modification budgétaire 2017/n°1 / Approbation.


    3. C.P.A.S. – Constitution d’un droit d’emphytéose au profit de la commune pour l’aménagement d’un parking d’écovoiturage en bordure de la RN63.


    4. Décret « impétrants » - Adhésion à l’asbl PoWalCo.


    5. Société Publique de Gestion de l’Eau (S.P.G.E.) – Projet de contenu du rapport d’incidences environnementales (RIE) sur les projets de modification des plans d’assainissement par sous-bassin hydrographique (PASH).


    6. Entretien des voiries communales 2017 – Marché de travaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Marché répétitif.


    7. « Cap Sciences Espace Wallonie-Bruxelles asbl » – Convention de partenariat 2017 relative à l’organisation des stages d’éveil scientifique.


    8. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière n°2017-1/ Modification des limites de l’agglomération de Villers-le-Temple.


    9. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière n°2017-2/ Modification des limites de l’agglomération de Saint-Séverin.


    10. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière n°2017-3/ Interdiction de s’arrêter et de stationner, rue de Dinant.


    11. « Terre asbl » – Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers.

     


    12. C.H.R.H. – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017 – Ordre du jour et documents annexes / Approbation.


    13. PUBLiFiN scirl – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 juin 2017 – Ordres du jour et documents annexes / Approbation.


    HUIS CLOS


    1. Enseignement fondamental - Organisation de l’année scolaire 2017-2018 sur base du décret du 13 juillet 1998 / Décision.
    2. Enseignement communal – Ratification de désignation prise par le Collège communal.
    3. CoDT – Désignation d’un agent communal constatateur pour rechercher et constater les infractions à la législation sur l’urbanisme.


    POUR LE COLLEGE COMMUNAL,
    Le directeur général,                    Le bourgmestre,
    Pierre JAMAIGNE.                        Michel LEMMENS

     

     

  • Ordre du jour,Convocation du Conseil Communal de Nandrin le 16 décembre 2014

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    CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
    Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la
    Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui
    aura lieu :
    Salle du conseil, place A. Botty n°1 à 4550 NANDRIN.
    Le 16 décembre 2014 à 20.00 heures
    ordre du Jour 
    Vers 21 heures : Présentation du projet de schéma de développement territorial de
    Huy-Waremme par Madame LIBERT de la Conférence des Elus « Meuse Condroz
    Hesbaye ».
    Communications.
    1. C.P.A.S. – Modification budgétaire 2014/n°3 / Approbation.
     
    2. Dotation Zone de Police du Condroz (5296) pour l’exercice 2015 / Décision.
     
    3. Convention de partenariat avec la Province de Liège en application du règlement adopté par le Conseil provincial le 27 novembre 2014 et relatif à l’octroi d’une aide aux communes pour l’année 2015 en vue de la prise en charge partielle des dépenses liées à la réforme du service incendie opéréepar la loi du 15 mai 2007 relative à la sécurité civile / Approbation.
     
    4. Budget communal 2015 / Approbation.
     
    5. IDEN – Assemblée générale ordinaire du 29 décembre 2014 – Ordre du jour et documents annexes / Approbation.
     
    6. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2014 – Ordre du jour et documents annexes / Approbation.
     
    7. AIDE - Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2014 – Ordre du jour et documents annexes / Approbation.
     
    8. NEOMANSIO - Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2014 – Ordre du jour et documents annexes / Approbation.
     
    9. CHRH - Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2014 – Ordre du jour et documents annexes / Approbation.
     
    10. Convention de partenariat 2015 relative au projet « Je cours pour ma forme » de l’asbl « Sport et Santé » / Approbation.
     
    11. Convention de partenariat avec l’asbl « CISP Devenirs » relative à l'exécution du plan de cohésion sociale 2014-2019 /Approbation.
     
    12. Convention de partenariat avec le Centre de Planning familial OurtheAmblève relative à l'exécution du plan de cohésion sociale 2014-2019/Approbation.
     
    13. Asbl Royale Entente Sportive Templiers Nandrin (RESTN) – Désignation des observateurs au sein du conseil d’administration
     
    HUIS CLOS
     
    1. Convention de mise à disposition d’un agent contractuel du CPAS /Approbation.
     
    2. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales / Prolongation.
     
    3. Enseignement communal – Ratifications de désignations prises par le collège communal.
     
    N.B. La circulaire budgétaire est téléchargeable sur le portail des pouvoirs locaux :http://pouvoirslocaux.wallonie.be. Un exemplaire « papier » peut également être fourni
    sur demande, au secrétariat communal.
     
    POUR LE COLLÈGE COMMUNAL,
     
    Le directeur général,
                                                              Le bourgmestre,
    Pierre JAMAIGNE.
                                                                Michel LEMMENS.
     
    NANDRIN, le 8 décembre 2014