Ordre du jour CONSEIL COMMUNAL 8 mai 2012 à 20h

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Nandrin.jpgCONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la

Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui

aura lieu :

Salle du Conseil, place A. Botty n° 1 à 4550 NANDRIN.

Le 8 mai 2012 à 20.00 heures

O R D R E D U J O U R

Communications.

1. Fabrique d’Eglise de Villers-le-Temple – Compte 2011 – Avis.

2. Comptes communaux 2011 – Approbation.

3. Budget communal 2012 – Modifications budgétaires n°1 – Approbation.

4. Vente de matériel communal – Fixation des conditions – Décision.

5. LEADER – Groupe d’Action Locale (GAL) « Pays des Condruses » asbl

– Participation financière locale pour l’année 2012 – Décision.

6. « Contrat de rivière Ourthe » asbl – Subside pour l’année 2012 –

Décision.

7. « Devenirs » asbl – Subside pour le projet « Choeurs Croisés 2012 » -

Décision.

8. Déchets – Actions de prévention 2012 – Mandat à la SCRL INTRADEL

– Décision.

9. Fourniture de deux abribus – Marché de fournitures – Approbation des

conditions et du mode de passation.

10. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière n°

2012-2/Installation de dispositifs de modération de vitesse et extension

de la zone 30 « d’abords d’école » rue de la Rolée – Adoption.

HUIS CLOS

1. Enseignement fondamental (maternel) – Année scolaire 2011/2012 –

Augmentation de l’encadrement n°2 – Décision.

2. Enseignement communal – Ratifications de désignations de désignations

prises par le Collège communal.

3. Urbanisme – Désignation en qualité de conseiller en aménagement du

territoire et urbanisme (CATU) d’un agent communal statutaire.

4. Subsides aux sociétés 2012 – Deuxième tranche – Octroi.

POUR LE COLLEGE COMMUNAL

Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,

Pierre JAMAIGNE. Joseph NANDRIN.

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