convocation du conseil communal nandrin le 28 juin 2011 à 20.00

  • Convocation du Conseil Communal Nandrin Le 28 juin 2011 à 20.00

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    Nandrin_Logo_Quadri_BL_label_en_condroz.jpgNandrin, le 20 juin 2011

     

     

    CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

     

    Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu :Salle du Conseil, place A. Botty n° 1 à 4550 NANDRIN.

    Le 28 juin 2011 à 20.00 heures 

    O R D R E    D U  J O U R 

    1. Communications.
    2. Règlement communal d’urbanisme (R.C.U.) – Adoption.
    3. Réalisation d'une voirie dans la zone d'activité économique mixte de NANDRIN - Marché de services - Approbation des conditions et du mode de passation.
    4. Classes de neige 2012 - Marché de services - Approbation des conditions et du mode de passation.
    5. Société Meuse-Condroz-Logement scrl - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2011 – Ordre du jour et documents annexes – Approbation.
    6. Vente publique de bois (automne 2011) – Décision.
    7. Fonds structurels 2007-2013 - Projet photovoltaïque « 31 Communes au Soleil » - Affectation du boni de l’opération.
    8. Convention de partenariat relative au projet « Je cours pour ma forme » de l’asbl « Sport et Santé » - Approbation.

     HUIS CLOS 

    1. Enseignement fondamental – Organisation de l’année scolaire 2011-2012 sur base du décret du 13 juillet 1998.
    2. Personnel enseignant – Ratifications de désignations prises par le Collège communal. 

    POUR LE COLLEGE COMMUNAL 

    Le Secrétaire communal,

    Pierre JAMAIGNE.

     Le Bourgmestre,

     Joseph NANDRIN.