convocation du conseil communal

  • CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL Le 22 janvier 2013 à 20.00 heures

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    Nandrin.jpgCONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
    Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu :

    Salle du conseil, place A. Botty n°1 à 4550 NANDRIN.
    Le 22 janvier 2013 à 20.00 heures
    O R D R E  D U  J O U R


    Communications.
    1. Prestation de serment de la présidente du CPAS en tant que membre du collège communal ;
    2. Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Règlement d’ordre intérieur – Approbation ;
    3. Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. – Election d’un délégué du conseil ;
    4. Renouvellement de la commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité / Décision ;
    5. Société Provinciale d’Industrialisation (S.P.I.) – Désignation des délégués aux assemblées générales ;
    6. S.C.R.L. Association Intercommunale pour le Démergement et l’épuration des communes de la province de Liège (A.I.D.E.) - Désignation des délégués aux assemblées générales ;
    7. Centre Hospitalier Régional de Huy (C.H.R.H.) – Désignation des délégués aux assemblées générales ;
    8. S.C.I. de Distribution d’Eau de Nandrin, Tinlot et environs (I.D.E.N.) – Désignation des délégués aux assemblées générales ;
    9. Intercommunale de Traitement des Déchets Liégeois s.c.r.l. (INTRADEL) – Désignation des délégués aux assemblées générales ;
    10. Centre funéraire de Liège Robermont (NEOMANSIO s.c.r.l.) – Désignation des délégués aux assemblées générales ;
    11. TECTEO GROUP – Désignation des délégués aux assemblées générales ;
    12. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués aux assemblées générales ;
    13. Charte d’engagement pour le respect de l’accessibilité et l’autonomie des personnes à mobilité réduite dans les futurs espaces et les bâtiments communaux / Adhésion ;
    14. Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de la partie de l’ancienne gendarmerie de Nandrin appartenant à la Régie des Bâtiments / Approbation ;
    15. Plan trottoirs 2011 St Séverin - Marché de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation.


    HUIS CLOS
    1. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie – Décision ;
    2. Enseignement communal – Ratifications de désignations prises par le collège
    Communal.


    POUR LE COLLEGE COMMUNAL,


    Le secrétaire communal, Le bourgmestre,
    Pierre JAMAIGNE. Michel LEMMENS.

  • Aujourd'hui Convocation du Conseil communal le 18 décembre 2012

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    conseil du 18dec2012.JPG

    Convocation du conseil communal salle du conseil place A Botty N°1 Nandrin 4550

    le mardi 18 décembre 2012 à 20h 

    convocation conseil communal du 18 decembre 2012 clic ici.pdf

  • CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL Le 23 octobre 2012 à 20.00 heures

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    adm.JPG
    CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
    Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu :
    Salle du Conseil, place A. Botty n° 1 à 4550 NANDRIN.
    Le 23 octobre 2012 à 20.00 heures
    O R D R E D U J O U R
    Communications.
    1. Fabrique d’Eglise de Saint-Séverin – Modification budgétaire n°1/2012/ Avis ;
    2. Fabrique d’Eglise de Saint-Séverin – Budget 2013/Avis ;
    3. Fabrique d’Eglise de Nandrin – Budget 2013/Avis ;
    4. Fabrique d’Eglise de Nandrin – Garantie d’emprunt/Octroi ;
    5. Elaboration d’un réseau communal de mobilité douce – Convention entre la Wallonie, la Commune, le GAL Pays des Condruses et Sentiers.be/Approbation ;
    6. Plan Marshall 2.vert – Alliance Emploi Environnement – Eco-passeurs/ Convention de partenariat entre les communes d’Anthisnes, de Nandrin et de Tinlot/Approbation ;
    7. Convention de partenariat 2012/2013 avec l’asbl « La Teignouse » relative à des services de formations agréées par l’ONE/Approbation ;
    8. A.I.D.E. – Assemblées générales extraordinaire et stratégique du 19 novembre 2012 – Ordres du jour et documents annexes/Approbation.
    HUIS CLOS
    1. Enseignement fondamental – Organisation de l’année scolaire 2012/2013 sur base du décret du 13 juillet 1998/Décision ;
    2. Enseignement communal – Ratifications de désignations prises par le Collège communal ;
    3. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales/Rectification.
    POUR LE COLLEGE COMMUNAL
    Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,
    Pierre JAMAIGNE. Joseph NANDRIN.

    objet étranger à l’ordre du jour ne peut être mis en discussion, sauf dans les cas d’urgence où le moindre retard pourrait occasionner du danger.
    L’urgence sera déclarée par les deux tiers au moins des membres présents ; leurs noms seront insérés au procès-verbal. Toute proposition étrangère à l’ordre du jour doit être remise au Bourgmestre ou à celui qui le remplace, au moins cinq jours francs avant l’assemblée ; elle doit être accompagnée d’une note explicative ou de tout document propre à éclairer le Conseil.

  • CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL Nandrin 24 janvier 2012 à 20h

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    image001.gifConformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la

    Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui

    aura lieu :24 janvier 2012 à 20h salle du conseil, place A Botty n°1 à 4550 Nandrin .

    Ordre du jour 

    Communications

    1  Modification du réglement d'ordre intérieur du CPAS /Approbation.

    2  Sécurité civile-Délimitation des zones de secours /Avis

    3  SCI de distribution d'Eau de Nandrin ,Tinlot et environs (ISEN)/Désignation,d'un administrateur -Proposition 

    4  Société Provinciale d'industrialisation (SPI) /Désignation d'un délégué aux assemblées générales 

    Huis clos 

    Communication Dossier buvette Péry 

    1 Personnel enseignant -Ratifications de désignations prises par le Collège Communal 

    Pour le Collège Communal 

    Le secrétaire communal                            Le Bourgmestre 

    Pierre Jamaigne                                           Joseph Nandrin