20 septembre 2011

  • Conseil Communal Nandrin le 20 septembre 2011 à 20h

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    aura lieu :

    Salle du Conseil, place A. Botty n° 1 à 4550 NANDRIN.

    Le 20 septembre 2011 à 20.00 heures

    O R D R E D U J O U R

    Communications.

    1. Fabrique d’Eglise de Villers-le-Temple – Compte 2010 – Avis.

    2. Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques –

    Exercice 2012 – Adoption.

    3. Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2012 –

    Adoption.

    4. Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs –

    Adoption.

    5. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre

    du financement alternatif des investissements économiseurs

    d’énergie – Approbation.

    6. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre

    du financement alternatif des infrastructures sportives – Approbation.

    7. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière

    n°2011-1.1 – Sécurisation de la rue de Dinant (N636) - Adoption.

    8. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière

    n°2011-1.2 – Sécurisation de la N696 dans les traversées de Fraineux

    et de Yernée - Adoption.

    9. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière

    n°2011-1.3 – Sécurisation de la N63 à la Tolle - Adoption.

    10. Location de biens communaux (site du Péry) – Fixation des conditions

    du bail.

    HUIS CLOS

    1. Remplacement du Secrétaire communal – Confirmation.

    2. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie

    d’un membre du personnel enseignant maternel – Décision.

    3. Personnel enseignant – Demande de mise à la retraite d’une

    institutrice primaire.

    4. Personnel enseignant – Ratifications de désignations prises par le

    Collège communal.

    POUR LE COLLEGE COMMUNAL

    Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,

    Pierre JAMAIGNE.    Joseph NANDRIN.